2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DU NIVERNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vitry-en-Montagne.
GAEC DU NIVERNAIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52160 à Vitry-en-Montagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU NIVERNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2016 - 18/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU NIVERNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/10/2016 - 18/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vitry-en-Montagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU NIVERNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De L Eglise, Vitry-en-Montagne (52160) | PC Locaux | ZH2 | 23 870 m² | 576 m² | 2021/02/18 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De L Eglise, Vitry-en-Montagne (52160) | PC Locaux | ZH3, ZH2 | 56 320 m² | 579 m² | 2019/08/07 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De L Eglise, Vitry-en-Montagne (52160) | PC Locaux | ZH3, ZH2 | 90 m² | 90 m² | 2016/10/12 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
