GAEC DU MONT DU CIEL - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DU MONT DU CIEL
GAEC DU MONT DU CIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rillans.
Profil et organisation
GAEC DU MONT DU CIEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25110 RILLANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU MONT DU CIEL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1987
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU MONT DU CIEL
Activité d’urbanisme de GAEC DU MONT DU CIEL
GAEC DU MONT DU CIEL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2014 - 21/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MONT DU CIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU MONT DU CIEL
2 autorisations sur la période 22/12/2014 - 21/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rillans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MONT DU CIEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Craie, Rillans (25110) | PC Locaux | ZA102, ZA65 | 67 330 m² | 278 m² | 2018/06/21 |
| La Craie, Rillans (25110) | PC Locaux | ZA102, ZA103 | 55 040 m² | 508 m² | 2014/12/22 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MONT DU CIEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU MONT DU CIEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU MONT DU CIEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.