GAEC DU MIROTON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DU MIROTON
GAEC DU MIROTON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domsure.
Profil et organisation
GAEC DU MIROTON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01270 à DOMSURE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU MIROTON
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2012
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU MIROTON
Activité d’urbanisme de GAEC DU MIROTON
GAEC DU MIROTON compte 3 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 27/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MIROTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU MIROTON
3 autorisations sur la période 05/11/2014 - 27/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Domsure.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MIROTON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Sauget, Domsure (01270) | PC Locaux | ZR18 | 51 600 m² | 447 m² | 2020/08/27 |
| 320B Impas Du Miroton, Domsure (01270) | PC Locaux | ZR6 | 4 500 m² | 294 m² | 2020/07/10 |
| Champ Du Pont, Domsure (01270) | PC Locaux | ZR5, ZR6 | 101 710 m² | 856 m² | 2014/11/05 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MIROTON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU MIROTON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU MIROTON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.