GAEC DU MAS DE SOUQUET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.45Z Élevage d'ovins et de caprins
Siège
Aveyron (12)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de GAEC DU MAS DE SOUQUET
GAEC DU MAS DE SOUQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Félix-de-Sorgues.
Profil et organisation
GAEC DU MAS DE SOUQUET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 12400 SAINT-FELIX-DE-SORGUES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU MAS DE SOUQUET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/05/2016
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DU MAS DE SOUQUET
Activité d’urbanisme de GAEC DU MAS DE SOUQUET
GAEC DU MAS DE SOUQUET compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2018 - 14/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MAS DE SOUQUET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU MAS DE SOUQUET
1 autorisation sur la période 14/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Félix-de-Sorgues. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MAS DE SOUQUET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Clots, Saint-Félix-de-Sorgues (12400) | PC Locaux | 0C359, 0C361 | 19 078 m² | 1 310 m² | 2018/12/14 |
Permis de démolir de GAEC DU MAS DE SOUQUET
1 autorisation sur la période 10/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Félix-de-Sorgues. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Clots, Saint-Félix-de-Sorgues (12400) | PD | 0C360 | 6 835 m² | 2018/08/10 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MAS DE SOUQUET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU MAS DE SOUQUET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU MAS DE SOUQUET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.