GAEC DU MAS DE LAGARDE - Permis de construire et DP

Active
819143595 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/03/2016

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU MAS DE LAGARDE

GAEC DU MAS DE LAGARDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Croix.

Profil et organisation

GAEC DU MAS DE LAGARDE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12260 à LA CAPELLE-BALAGUIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MAS DE LAGARDE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
10/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MAS DE LAGARDE

Activité d’urbanisme de GAEC DU MAS DE LAGARDE

GAEC DU MAS DE LAGARDE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2016 - 31/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MAS DE LAGARDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/05/2016 - 31/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MAS DE LAGARDE

2 autorisations sur la période 25/05/2016 - 31/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Croix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MAS DE LAGARDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mas De Lagarde, Sainte-Croix (12260) PC Locaux 0D653, 0D652 29 600 m² 300 m² 2018/12/31
Mas De Lagarde, Sainte-Croix (12260) PC Locaux D653 2 398 m² 840 m² 2016/05/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MAS DE LAGARDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU MAS DE LAGARDE

Sources des informations sur GAEC DU MAS DE LAGARDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MAS DE LAGARDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MAS DE LAGARDE ?
GAEC DU MAS DE LAGARDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MAS DE LAGARDE ?
Le profil de GAEC DU MAS DE LAGARDE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MAS DE LAGARDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MAS DE LAGARDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MAS DE LAGARDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides