GAEC DU MAS CALVY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DU MAS CALVY
GAEC DU MAS CALVY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagnol.
Profil et organisation
GAEC DU MAS CALVY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12540 à FONDAMENTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU MAS CALVY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2013
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU MAS CALVY
Activité d’urbanisme de GAEC DU MAS CALVY
GAEC DU MAS CALVY compte 3 autorisations recensées sur la période 24/07/2013 - 26/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MAS CALVY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU MAS CALVY
3 autorisations sur la période 24/07/2013 - 26/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Montagnol.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MAS CALVY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Travers De Nayrac, Montagnol (12360) | PC Locaux | C440, C441 | 27 580 m² | 1 575 m² | 2019/11/26 |
| Travers De Neyrac, Montagnol (12360) | PC Locaux | C266, C265 | 76 160 m² | 3 375 m² | 2014/01/22 |
| Travers De Nayrac, Montagnol (12360) | PC Locaux | C315, C265 | 76 160 m² | 3 720 m² | 2013/07/24 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MAS CALVY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU MAS CALVY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU MAS CALVY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.