GAEC DU GRELE - Permis de construire et DP

Active
399955285 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1995

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU GRELE

GAEC DU GRELE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chilly-sur-Salins.

Profil et organisation

GAEC DU GRELE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39110 à CHILLY-SUR-SALINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU GRELE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU GRELE

Activité d’urbanisme de GAEC DU GRELE

GAEC DU GRELE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2016 - 13/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GRELE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2016 - 13/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU GRELE

2 autorisations sur la période 06/06/2016 - 13/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Chilly-sur-Salins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GRELE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Village D En Bas, Chilly-sur-Salins (39110) PC Locaux ZA79 16 611 m² 286 m² 2020/07/13
Village D En Bas, Chilly-sur-Salins (39110) PC Locaux ZA87, ZA79 18 489 m² 511 m² 2016/06/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GRELE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU GRELE

Sources des informations sur GAEC DU GRELE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU GRELE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU GRELE ?
GAEC DU GRELE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU GRELE ?
Le profil de GAEC DU GRELE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU GRELE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU GRELE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU GRELE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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