GAEC DU GILLOT - Permis de construire et DP

Active
501272124 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2007

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU GILLOT

GAEC DU GILLOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Déservillers.

Profil et organisation

GAEC DU GILLOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25330 à DESERVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU GILLOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/11/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU GILLOT

Activité d’urbanisme de GAEC DU GILLOT

GAEC DU GILLOT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2016 - 17/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GILLOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/01/2016 - 17/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU GILLOT

2 autorisations sur la période 20/01/2016 - 17/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Déservillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GILLOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champs Voirin, Déservillers (25330) PC Locaux ZI101 14 964 m² 1 198 m² 2022/09/17
Chemi De Montmahoux Champs Voirin, Déservillers (25330) PC Locaux ZI103, ZI101 16 238 m² 255 m² 2016/01/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GILLOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU GILLOT

Sources des informations sur GAEC DU GILLOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU GILLOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU GILLOT ?
GAEC DU GILLOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU GILLOT ?
Le profil de GAEC DU GILLOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU GILLOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU GILLOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU GILLOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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