GAEC DU CURTIL D'OSIER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU CURTIL D'OSIER
GAEC DU CURTIL D'OSIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frontenay.
Profil et organisation
GAEC DU CURTIL D'OSIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39800 à MIERY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU CURTIL D'OSIER
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2001
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU CURTIL D'OSIER
Activité d’urbanisme de GAEC DU CURTIL D'OSIER
GAEC DU CURTIL D'OSIER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2014 - 01/12/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CURTIL D'OSIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU CURTIL D'OSIER
2 autorisations sur la période 29/07/2014 - 01/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Frontenay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CURTIL D'OSIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| ""La Murriat"", Frontenay (39210) | PC Locaux | ZH10, ZH11 | 9 770 m² | 300 m² | 2025/12/01 |
| Rte De Plasne, Miéry (39800) | PC Locaux | AD184, AD185 | 15 238 m² | 614 m² | 2014/07/29 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CURTIL D'OSIER
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU CURTIL D'OSIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU CURTIL D'OSIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.