GAEC DU CONTOUR - Permis de construire et DP

Active
431987304 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2000

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU CONTOUR

GAEC DU CONTOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amplepuis.

Profil et organisation

GAEC DU CONTOUR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69550 à AMPLEPUIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CONTOUR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/2000

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CONTOUR

Activité d’urbanisme de GAEC DU CONTOUR

GAEC DU CONTOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 24/10/2016 - 06/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CONTOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/10/2016 - 06/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CONTOUR

2 autorisations sur la période 24/10/2016 - 06/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Amplepuis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CONTOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
345 Chemin De La Combe, Amplepuis (69550) PC Locaux C23 43 070 m² 1 197 m² 2025/02/06
La Combe, Amplepuis (69550) PC Locaux C23 43 070 m² 2 345 m² 2016/10/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CONTOUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU CONTOUR

Sources des informations sur GAEC DU CONTOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CONTOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CONTOUR ?
GAEC DU CONTOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CONTOUR ?
Le profil de GAEC DU CONTOUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CONTOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CONTOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CONTOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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