GAEC DU CHALET - Permis de construire et DP

Active
402244180 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1975

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU CHALET

GAEC DU CHALET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Levier.

Profil et organisation

GAEC DU CHALET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25270 à LEVIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CHALET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1975

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CHALET

Activité d’urbanisme de GAEC DU CHALET

GAEC DU CHALET compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 18/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHALET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/04/2013 - 18/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CHALET

2 autorisations sur la période 10/04/2013 - 18/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Levier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHALET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme Du Chalet - Granges Maillot, Levier (25270) PC Locaux A82, A49 54 010 m² 489 m² 2016/03/18
Les Granges Maillot, Levier (25270) PC Locaux A81, A49 67 750 m² 1 418 m² 2013/04/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CHALET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU CHALET

Sources des informations sur GAEC DU CHALET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CHALET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CHALET ?
GAEC DU CHALET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CHALET ?
Le profil de GAEC DU CHALET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CHALET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CHALET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CHALET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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