GAEC DU CHAFFAL - Permis de construire et DP

Active
485001820 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2005

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU CHAFFAL

GAEC DU CHAFFAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Côte-Saint-Didier.

Profil et organisation

GAEC DU CHAFFAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42111 à LA COTE-EN-COUZAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CHAFFAL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/11/2005
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CHAFFAL

Activité d’urbanisme de GAEC DU CHAFFAL

GAEC DU CHAFFAL compte 2 autorisations recensées sur la période 23/06/2015 - 11/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHAFFAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/06/2015 - 11/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CHAFFAL

2 autorisations sur la période 23/06/2015 - 11/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Côte-Saint-Didier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHAFFAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Chaffal, La Côte-Saint-Didier (42111) PC Locaux AE9 5 479 m² 10 m² 2017/09/11
Le Chaffal, La Côte-Saint-Didier (42111) PC Locaux AE10, AE9 16 165 m² 540 m² 2015/06/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CHAFFAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU CHAFFAL

Sources des informations sur GAEC DU CHAFFAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CHAFFAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CHAFFAL ?
GAEC DU CHAFFAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CHAFFAL ?
Le profil de GAEC DU CHAFFAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CHAFFAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CHAFFAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CHAFFAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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