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GAEC DU BOIS CHAVET - Permis de construire et DP

Active
412362287 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1997

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.50Z - Culture et élevage associés

Siège

Saône-et-Loire (71)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de GAEC DU BOIS CHAVET

GAEC DU BOIS CHAVET est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Germain-du-Bois.

Profil et organisation

GAEC DU BOIS CHAVET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71330 à Saint-Germain-du-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BOIS CHAVET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/1997

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS CHAVET

Activité d’urbanisme de GAEC DU BOIS CHAVET

GAEC DU BOIS CHAVET compte 5 autorisations recensées sur la période 01/02/2017 - 18/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BOIS CHAVET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

01/02/2017 - 18/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS CHAVET

5 autorisations sur la période 01/02/2017 - 18/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-du-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BOIS CHAVET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

Autorisations en 2025

4 autorisations en 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Petite Commune, Saint-Germain-du-Bois (71330) PC Locaux BE57, BE56 39 220 m² 1 021 m² 2025/11/18
4 Petite Commune, Saint-Germain-du-Bois (71330) PC Locaux BE57 25 420 m² 5 m² 2025/11/12
4 Petite Commune, Saint-Germain-du-Bois (71330) PC Locaux AY189, AY16 12 433 m² 5 m² 2025/11/12
4 Petite Commune, Saint-Germain-du-Bois (71330) PC Locaux BH4, BH5 9 708 m² 5 m² 2025/11/12

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BOIS CHAVET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Germain-du-Bois

5 autorisations

Département représenté

Saône-et-Loire (71)

5 autorisations

Demandeurs comparables à GAEC DU BOIS CHAVET

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC LA FERME DE ROUSSILLON
SIREN 338655038
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
EARL GIRARDEAU
SIREN 434517959
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
GAEC DE CHAMPBEGON
SIREN 305375966
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
GAEC DE SAINTE HELENE
SIREN 334915808
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
GAEC DES ARMES
SIREN 353968167
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
EARL JANDOT ALAIN
SIREN 504158437
Même département de siège
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur GAEC DU BOIS CHAVET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BOIS CHAVET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BOIS CHAVET ?
GAEC DU BOIS CHAVET est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BOIS CHAVET ?
Le profil de GAEC DU BOIS CHAVET recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BOIS CHAVET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BOIS CHAVET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BOIS CHAVET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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