GAEC DES ARMES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DES ARMES
GAEC DES ARMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Thècle.
Profil et organisation
GAEC DES ARMES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71470 à LA CHAPELLE-THECLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES ARMES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1989
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES ARMES
Activité d’urbanisme de GAEC DES ARMES
GAEC DES ARMES compte 3 autorisations recensées sur la période 11/05/2018 - 22/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES ARMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES ARMES
3 autorisations sur la période 11/05/2018 - 22/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Thècle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES ARMES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Romenay - Frettec, La Chapelle-Thècle (71470) | PC Locaux | 0C595, 0C585 | 34 207 m² | 234 m² | 2023/06/22 |
| Frettechise, La Chapelle-Thècle (71470) | PC Locaux | 0C587, 0C595 | 23 566 m² | 386 m² | 2021/06/23 |
| Frettechise, La Chapelle-Thècle (71470) | PC Locaux | 0C578, 0C579 | 18 801 m² | 276 m² | 2018/05/11 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES ARMES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES ARMES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES ARMES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.