GAEC DE SAINTE HELENE - Permis de construire et DP

Active
334915808 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 27/02/1986

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DE SAINTE HELENE

GAEC DE SAINTE HELENE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Hélène.

Profil et organisation

GAEC DE SAINTE HELENE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71390 à SAINTE-HELENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE SAINTE HELENE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
27/02/1986

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE SAINTE HELENE

Activité d’urbanisme de GAEC DE SAINTE HELENE

GAEC DE SAINTE HELENE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/02/2013 - 17/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE SAINTE HELENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

09/02/2013 - 17/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE SAINTE HELENE

4 autorisations sur la période 09/02/2013 - 17/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Hélène.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE SAINTE HELENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous La Teppe Du Bon March, Sainte-Hélène (71390) PC Locaux D1082 22 393 m² 2 288 m² 2025/10/17
Hameau De Chazeuil, Sainte-Hélène (71390) PC Locaux G349, G354 62 261 m² 1 575 m² 2022/07/22
Hameau De Chazeuil, Sainte-Hélène (71390) PC Locaux G349 13 461 m² 2 550 m² 2013/07/30
Hameau De Chazeuil, Sainte-Hélène (71390) PC Locaux G349 13 461 m² 2 550 m² 2013/02/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE SAINTE HELENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE SAINTE HELENE

Sources des informations sur GAEC DE SAINTE HELENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE SAINTE HELENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE SAINTE HELENE ?
GAEC DE SAINTE HELENE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE SAINTE HELENE ?
Le profil de GAEC DE SAINTE HELENE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE SAINTE HELENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE SAINTE HELENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE SAINTE HELENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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