GAEC DU BEUCHOT - Permis de construire et DP

Active
400828646 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU BEUCHOT

GAEC DU BEUCHOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gevigney-et-Mercey.

Profil et organisation

GAEC DU BEUCHOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70500 à GEVIGNEY-ET-MERCEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BEUCHOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BEUCHOT

Activité d’urbanisme de GAEC DU BEUCHOT

GAEC DU BEUCHOT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2018 - 28/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BEUCHOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/06/2018 - 28/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BEUCHOT

2 autorisations sur la période 11/06/2018 - 28/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gevigney-et-Mercey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BEUCHOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Bougey, Gevigney-et-Mercey (70500) PC Locaux ZA38, ZA50 72 186 m² 263 m² 2024/05/28
Rte De Bougey, Gevigney-et-Mercey (70500) PC Locaux ZA38, ZA39 69 606 m² 1 245 m² 2018/06/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BEUCHOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU BEUCHOT

Sources des informations sur GAEC DU BEUCHOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BEUCHOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BEUCHOT ?
GAEC DU BEUCHOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BEUCHOT ?
Le profil de GAEC DU BEUCHOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BEUCHOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BEUCHOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BEUCHOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides