GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL - Permis de construire et DP

Active
423868439 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1999

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL

GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lestrade-et-Thouels.

Profil et organisation

GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12430 à LESTRADE ET THOUELS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/03/1999
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL

Activité d’urbanisme de GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL

GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2018 - 05/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/06/2018 - 05/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL

2 autorisations sur la période 13/06/2018 - 05/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Lestrade-et-Thouels.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Escourbiac, Lestrade-et-Thouels (12430) PC Locaux D9 878 m² 2024/03/05
Escourbiac, Lestrade-et-Thouels (12430) PC Locaux D9, D72 2 739 m² 952 m² 2018/06/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL

Sources des informations sur GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL ?
GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL ?
Le profil de GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC D'ESCOURBIAC COUTAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides