GAEC DES VIOLETTES - Permis de construire et DP

Active
411605363 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1997

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DES VIOLETTES

GAEC DES VIOLETTES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argences en Aubrac.

Profil et organisation

GAEC DES VIOLETTES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12210 à Argences en Aubrac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES VIOLETTES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/1997

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES VIOLETTES

Activité d’urbanisme de GAEC DES VIOLETTES

GAEC DES VIOLETTES compte 4 autorisations recensées sur la période 10/11/2016 - 28/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES VIOLETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/11/2016 - 28/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES VIOLETTES

4 autorisations sur la période 10/11/2016 - 28/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Argences en Aubrac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES VIOLETTES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES VIOLETTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES VIOLETTES

Sources des informations sur GAEC DES VIOLETTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES VIOLETTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES VIOLETTES ?
GAEC DES VIOLETTES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES VIOLETTES ?
Le profil de GAEC DES VIOLETTES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES VIOLETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES VIOLETTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES VIOLETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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