GAEC DES TROIS FONTAINES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES TROIS FONTAINES
GAEC DES TROIS FONTAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bersaillin.
Profil et organisation
GAEC DES TROIS FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39800 à BERSAILLIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES TROIS FONTAINES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2004
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS FONTAINES
Activité d’urbanisme de GAEC DES TROIS FONTAINES
GAEC DES TROIS FONTAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 23/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TROIS FONTAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS FONTAINES
2 autorisations sur la période 08/09/2016 - 23/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bersaillin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TROIS FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5052 Rue Des Trois Fontaines, Bersaillin (39800) | PC Locaux | ZK110, ZK111 | 80 534 m² | 1 756 m² | 2020/07/23 |
| 35 Rue Des 3 Fontaines Le Bouchaud, Bersaillin (39800) | PC Locaux | ZK111 | 78 578 m² | 1 166 m² | 2016/09/08 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TROIS FONTAINES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES TROIS FONTAINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES TROIS FONTAINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.