GAEC DES SEPT ORMES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DES SEPT ORMES
GAEC DES SEPT ORMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Méteren.
Profil et organisation
GAEC DES SEPT ORMES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 59270 à METEREN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES SEPT ORMES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/07/1993
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES SEPT ORMES
Activité d’urbanisme de GAEC DES SEPT ORMES
GAEC DES SEPT ORMES compte 3 autorisations recensées sur la période 08/12/2014 - 17/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES SEPT ORMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES SEPT ORMES
3 autorisations sur la période 08/12/2014 - 17/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Méteren.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES SEPT ORMES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 123 Cupperstraete, Méteren (59270) | PC Locaux | ZP50 | 16 850 m² | 706 m² | 2018/07/17 |
| 295 Cupper Straete, Méteren (59270) | PC Locaux | ZP22, ZP23 | 25 189 m² | 185 m² | 2017/07/11 |
| 295 Cupper Straete, Méteren (59270) | PC Locaux | ZP22, ZP23 | 25 189 m² | 872 m² | 2014/12/08 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES SEPT ORMES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES SEPT ORMES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES SEPT ORMES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.