GAEC DES SELLIERES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES SELLIERES
GAEC DES SELLIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Simandre-sur-Suran.
Profil et organisation
GAEC DES SELLIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01250 à SIMANDRE-SUR-SURAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES SELLIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2004
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES SELLIERES
Activité d’urbanisme de GAEC DES SELLIERES
GAEC DES SELLIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 03/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES SELLIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES SELLIERES
2 autorisations sur la période 18/03/2013 - 03/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Simandre-sur-Suran.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES SELLIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Sellieres, Simandre-sur-Suran (01250) | PC Locaux | 0D426, 0D400 | 24 777 m² | 1 770 m² | 2023/01/03 |
| Les Enversais, Simandre-sur-Suran (01250) | PC Locaux | D810, D426 | 24 748 m² | 1 455 m² | 2013/03/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES SELLIERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES SELLIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES SELLIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.