2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
GAEC DES RIVARELS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Simiane-la-Rotonde.
GAEC DES RIVARELS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04150 à Banon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES RIVARELS compte 9 autorisations recensées sur la période 04/03/2013 - 20/02/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES RIVARELS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 04/03/2013 - 20/02/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Saumane. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES RIVARELS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Granges, Simiane-la-Rotonde (04150) | PC Logement | C754 | 1 128 m² | 130 m² | 2020/03/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Simiane-la-Rotonde. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Granges Les Granges, Simiane-la-Rotonde (04150) | PA | 0C701, 0C682 | 1 757 m² | 2019/12/09 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Simiane-la-Rotonde
4 autorisations
Saumane
3 autorisations
Banon
1 autorisation
Saint-Christol
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
