GAEC DES PRES MARIE - Permis de construire et DP

Active
987452273 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 27/03/2024

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DES PRES MARIE

GAEC DES PRES MARIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cernans.

Profil et organisation

GAEC DES PRES MARIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39110 à Cernans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES PRES MARIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
27/03/2024

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES PRES MARIE

Activité d’urbanisme de GAEC DES PRES MARIE

GAEC DES PRES MARIE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2024 - 09/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PRES MARIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/12/2024 - 09/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES PRES MARIE

1 autorisation sur la période 09/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cernans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PRES MARIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PRES MARIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES PRES MARIE

Sources des informations sur GAEC DES PRES MARIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES PRES MARIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES PRES MARIE ?
GAEC DES PRES MARIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES PRES MARIE ?
Le profil de GAEC DES PRES MARIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES PRES MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES PRES MARIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES PRES MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides