GAEC DES PLOS - Permis de construire et DP

Active
329222350 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1983

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES PLOS

GAEC DES PLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gramond.

Profil et organisation

GAEC DES PLOS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12160 à GRAMOND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES PLOS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/09/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES PLOS

Activité d’urbanisme de GAEC DES PLOS

GAEC DES PLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2013 - 31/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/07/2013 - 31/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES PLOS

2 autorisations sur la période 29/07/2013 - 31/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Gramond.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cabanes, Gramond (12160) PC Locaux 0A568, 0A567 15 586 m² 1 501 m² 2025/03/31
Cabanes, Gramond (12160) PC Locaux A379 8 958 m² 1 697 m² 2013/07/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES PLOS

Sources des informations sur GAEC DES PLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES PLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES PLOS ?
GAEC DES PLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES PLOS ?
Le profil de GAEC DES PLOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES PLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES PLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES PLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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