2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DES PERCE-NEIGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Basse-sur-le-Rupt.
GAEC DES PERCE-NEIGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88120 à Basse-sur-le-Rupt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES PERCE-NEIGE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/02/2014 - 21/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PERCE-NEIGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/02/2014 - 21/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Basse-sur-le-Rupt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PERCE-NEIGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Route De L'envers Planois, Basse-sur-le-Rupt (88120) | PC Locaux | B616, B617 | 16 400 m² | 212 m² | 2023/10/21 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Lieux, Basse-sur-le-Rupt (88120) | PC Locaux | OB616, OB617 | — | 104 m² | 2016/12/19 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Lieux, Basse-sur-le-Rupt (88120) | PC Locaux | B616, B617 | 16 722 m² | 296 m² | 2014/02/13 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
