GAEC DES PERCE-NEIGE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DES PERCE-NEIGE
GAEC DES PERCE-NEIGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Basse-sur-le-Rupt.
Profil et organisation
GAEC DES PERCE-NEIGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88120 à BASSE-SUR-LE-RUPT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES PERCE-NEIGE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/01/1997
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES PERCE-NEIGE
Activité d’urbanisme de GAEC DES PERCE-NEIGE
GAEC DES PERCE-NEIGE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/02/2014 - 21/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PERCE-NEIGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES PERCE-NEIGE
3 autorisations sur la période 13/02/2014 - 21/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Basse-sur-le-Rupt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PERCE-NEIGE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Route De L'envers Planois, Basse-sur-le-Rupt (88120) | PC Locaux | B616, B617 | 16 400 m² | 212 m² | 2023/10/21 |
| Aux Lieux, Basse-sur-le-Rupt (88120) | PC Locaux | OB616, OB617 | 16 772 m² | 104 m² | 2016/12/19 |
| Aux Lieux, Basse-sur-le-Rupt (88120) | PC Locaux | B616, B617 | 16 722 m² | 296 m² | 2014/02/13 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PERCE-NEIGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES PERCE-NEIGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES PERCE-NEIGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.