2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DES GRANDS CURTILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.
GAEC DES GRANDS CURTILS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39150 à Saint-Pierre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES GRANDS CURTILS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/01/2016 - 09/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES GRANDS CURTILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/01/2016 - 09/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES GRANDS CURTILS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin Des Champs Torts, Saint-Pierre (39150) | PC Locaux | ZD174, ZD103 | 47 408 m² | 349 m² | 2023/01/09 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Grande Rue, Saint-Pierre (39150) | PC Locaux | ZE243, ZE242 | 25 671 m² | 1 563 m² | 2016/01/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
