GAEC DES GRANDS CURTILS - Permis de construire et DP

Active
349197053 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1989

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES GRANDS CURTILS

GAEC DES GRANDS CURTILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.

Profil et organisation

GAEC DES GRANDS CURTILS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 39150 SAINT-PIERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES GRANDS CURTILS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES GRANDS CURTILS

Activité d’urbanisme de GAEC DES GRANDS CURTILS

GAEC DES GRANDS CURTILS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/01/2016 - 09/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES GRANDS CURTILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/01/2016 - 09/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES GRANDS CURTILS

2 autorisations sur la période 08/01/2016 - 09/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES GRANDS CURTILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Chemin Des Champs Torts, Saint-Pierre (39150) PC Locaux ZD174, ZD103 47 408 m² 349 m² 2023/01/09
38 Grande Rue, Saint-Pierre (39150) PC Locaux ZE243, ZE242 25 671 m² 1 563 m² 2016/01/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES GRANDS CURTILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES GRANDS CURTILS

Sources des informations sur GAEC DES GRANDS CURTILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES GRANDS CURTILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES GRANDS CURTILS ?
GAEC DES GRANDS CURTILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES GRANDS CURTILS ?
Le profil de GAEC DES GRANDS CURTILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES GRANDS CURTILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES GRANDS CURTILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES GRANDS CURTILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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