GAEC DES GRANDES PLANCHES - Autorisations d'urbanisme
Active
328752373
|
Code 6533
|
Créée le 01/01/1984
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC DES GRANDES PLANCHES
- SIREN
- 328 752 373
- SIRET siège
- 328 752 373 00014
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.50Z
- Date de création
- 01/01/1984
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 16/11/2015
- Dernière autorisation
- 31/03/2026
Siège social
- Adresse
- 6 IMPASSE DES PLANCHES CHAMPAGNOLOT
- Commune
- 39290 DAMMARTIN-MARPAIN
- Département
- Jura
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autorisations.
Permis de construire de GAEC DES GRANDES PLANCHES
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Impasse Des Planches, Dammartin-Marpain (39290) | PC Locaux | ZT36 | 23 949 m² | 405 m² | 2026/03/31 |
| 1 Imp Des Planches Aux Grandes Planches, Dammartin-Marpain (39290) | PC Locaux | ZD91 | 15 932 m² | 219 m² | 2015/11/16 |
Permis d'aménager de GAEC DES GRANDES PLANCHES
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC DES GRANDES PLANCHES
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable