2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DES DEUX PUITS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mervans.
GAEC DES DEUX PUITS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71310 à Mervans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES DEUX PUITS compte 3 autorisations recensées sur la période 25/09/2015 - 18/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES DEUX PUITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/09/2015 - 18/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mervans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES DEUX PUITS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau De La Griffoniere, Mervans (71310) | PC Locaux | 0C929, 0C930 | 9 677 m² | 2 175 m² | 2019/09/18 |
| La Griffonniere, Mervans (71310) | PC Locaux | 0C933, 0C934 | 30 439 m² | 333 m² | 2019/02/20 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Griffonniere, Mervans (71310) | PC Locaux | C937, C936 | 29 494 m² | 11 m² | 2015/09/25 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
