GAEC DES DEUX PAYS - Permis de construire et DP

Cessée
409797420 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES DEUX PAYS

GAEC DES DEUX PAYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Blye.

Profil et organisation

GAEC DES DEUX PAYS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 39130 BLYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DES DEUX PAYS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/11/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES DEUX PAYS

Activité d’urbanisme de GAEC DES DEUX PAYS

GAEC DES DEUX PAYS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 31/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES DEUX PAYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2013 - 31/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES DEUX PAYS

2 autorisations sur la période 11/07/2013 - 31/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Blye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES DEUX PAYS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Derriere La Ville, Blye (39130) PC Locaux ZC139 168 043 m² 845 m² 2017/01/31
Derriere La Ville, Blye (39130) PC Locaux ZC139 34 000 m² 708 m² 2013/07/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES DEUX PAYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES DEUX PAYS

Sources des informations sur GAEC DES DEUX PAYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES DEUX PAYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES DEUX PAYS ?
GAEC DES DEUX PAYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES DEUX PAYS ?
Le profil de GAEC DES DEUX PAYS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES DEUX PAYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES DEUX PAYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES DEUX PAYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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