GAEC DES DEUX FERMES - Permis de construire et DP

Active
390742526 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1993

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DES DEUX FERMES

GAEC DES DEUX FERMES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbazens.

Profil et organisation

GAEC DES DEUX FERMES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12220 à MONTBAZENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES DEUX FERMES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES DEUX FERMES

Activité d’urbanisme de GAEC DES DEUX FERMES

GAEC DES DEUX FERMES compte 4 autorisations recensées sur la période 20/04/2015 - 30/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES DEUX FERMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/04/2015 - 30/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES DEUX FERMES

4 autorisations sur la période 20/04/2015 - 30/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montbazens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES DEUX FERMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sangayrac, Montbazens (12220) PC Locaux AN64 14 262 m² 567 m² 2021/03/30
Sangayra C, Montbazens (12220) PC Locaux AN76, AN63 47 195 m² 471 m² 2019/06/20
Sangayrac, Montbazens (12220) PC Locaux AN74 31 505 m² 250 m² 2015/08/22
Sangayrac, Montbazens (12220) DP Locaux AO95 13 205 m² 223 m² 2015/04/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES DEUX FERMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES DEUX FERMES

Sources des informations sur GAEC DES DEUX FERMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES DEUX FERMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES DEUX FERMES ?
GAEC DES DEUX FERMES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES DEUX FERMES ?
Le profil de GAEC DES DEUX FERMES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES DEUX FERMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES DEUX FERMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES DEUX FERMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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