GAEC DES COILOTS - Permis de construire et DP

Active
441534690 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES COILOTS

GAEC DES COILOTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dampierre-sur-Linotte.

Profil et organisation

GAEC DES COILOTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70230 à Dampierre-sur-Linotte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES COILOTS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2002
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES COILOTS

Activité d’urbanisme de GAEC DES COILOTS

GAEC DES COILOTS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2015 - 15/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES COILOTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/05/2015 - 15/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES COILOTS

2 autorisations sur la période 21/05/2015 - 15/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Dampierre-sur-Linotte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES COILOTS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Des Essarts Presle, Dampierre-sur-Linotte (70230) PC Locaux ZB46 23 112 m² 105 m² 2026/06/15

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Combe Collot, Dampierre-sur-Linotte (70230) PC Locaux ZB7, ZB46 84 292 m² 839 m² 2015/05/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES COILOTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES COILOTS

Sources des informations sur GAEC DES COILOTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES COILOTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES COILOTS ?
GAEC DES COILOTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES COILOTS ?
Le profil de GAEC DES COILOTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES COILOTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES COILOTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES COILOTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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