GAEC DES CHENES - Permis de construire et DP

Active
419031216 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1998

Présentation détaillée de GAEC DES CHENES

GAEC DES CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Darmannes.

Profil et organisation

GAEC DES CHENES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52700 à DARMANNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES CHENES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/1998
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES CHENES

Activité d’urbanisme de GAEC DES CHENES

GAEC DES CHENES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 08/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2014 - 08/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES CHENES

2 autorisations sur la période 25/04/2014 - 08/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Darmannes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CHENES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Cloche, Darmannes (52700) PC Locaux ZB35 19 035 m² 240 m² 2019/03/08
La Cloche, Darmannes (52700) PC Locaux ZB35 19 035 m² 151 m² 2014/04/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CHENES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES CHENES

Sources des informations sur GAEC DES CHENES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES CHENES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES CHENES ?
GAEC DES CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES CHENES ?
Le profil de GAEC DES CHENES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES CHENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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