GAEC DES CHAMPS VERTS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES CHAMPS VERTS
GAEC DES CHAMPS VERTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chamborand.
Profil et organisation
GAEC DES CHAMPS VERTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23240 à CHAMBORAND.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES CHAMPS VERTS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2013
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES CHAMPS VERTS
Activité d’urbanisme de GAEC DES CHAMPS VERTS
GAEC DES CHAMPS VERTS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2013 - 11/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CHAMPS VERTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES CHAMPS VERTS
2 autorisations sur la période 18/07/2013 - 11/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Chamborand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CHAMPS VERTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petite Faye, Chamborand (23240) | PC Locaux | ZK40 | 236 910 m² | 280 m² | 2017/12/11 |
| Taulisse, Chamborand (23240) | PC Locaux | ZI1, ZK74 | 460 035 m² | 128 m² | 2013/07/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CHAMPS VERTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES CHAMPS VERTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES CHAMPS VERTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.