GAEC DES CHAMOIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES CHAMOIS
GAEC DES CHAMOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Guyans-Vennes.
Profil et organisation
GAEC DES CHAMOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25390 à GUYANS-VENNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES CHAMOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1998
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES CHAMOIS
Activité d’urbanisme de GAEC DES CHAMOIS
GAEC DES CHAMOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2014 - 11/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CHAMOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES CHAMOIS
2 autorisations sur la période 17/07/2014 - 11/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Guyans-Vennes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CHAMOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 175 Chemin Du Bruyant, Saint-Nizier-du-Moucherotte (38250) | PC Locaux | A152, A153 | 21 657 m² | 67 m² | 2024/07/11 |
| Grand Communal, Guyans-Vennes (25390) | PC Locaux | ZE46 | 10 000 m² | 171 m² | 2014/07/17 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CHAMOIS
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à GAEC DES CHAMOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES CHAMOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.