2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
GAEC DES CERISIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ancy.
GAEC DES CERISIERS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69490 à Ancy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES CERISIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/04/2016 - 24/05/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CERISIERS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Ancy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CERISIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Teilloux, Ancy (69490) | PC Locaux | AO73, AO74 | 32 870 m² | 593 m² | 2016/04/21 |
2 autorisations sur la période 24/05/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Ancy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Fenouillet, Saint-Forgeux (69490) | PA | AL208 | — | 2018/05/24 |
| Le Teilloux, Ancy (69490) | PA | A238 | — | 2018/05/24 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
