GAEC DES BISSENOTS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DES BISSENOTS
GAEC DES BISSENOTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martigny-les-Bains.
Profil et organisation
GAEC DES BISSENOTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88320 à MARTIGNY-LES-BAINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES BISSENOTS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1991
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES BISSENOTS
Activité d’urbanisme de GAEC DES BISSENOTS
GAEC DES BISSENOTS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/10/2019 - 20/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BISSENOTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES BISSENOTS
3 autorisations sur la période 18/10/2019 - 20/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Martigny-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BISSENOTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Chemin De Ligneville Le Bra, Martigny-les-Bains (88320) | PC Locaux | ZK6, ZK9 | 73 206 m² | 146 m² | 2025/11/20 |
| 26 Rue De Ligneville, Martigny-les-Bains (88320) | PC Locaux | ZK124, ZK125 | 48 491 m² | 272 m² | 2020/11/06 |
| 26 Rue De Ligneville, Martigny-les-Bains (88320) | PC Locaux | ZK124, ZK125 | 48 491 m² | 757 m² | 2019/10/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES BISSENOTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES BISSENOTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES BISSENOTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.