2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DES BISSENOTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martigny-les-Bains.
GAEC DES BISSENOTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88320 à Martigny-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES BISSENOTS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/10/2019 - 20/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BISSENOTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/10/2019 - 20/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Martigny-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BISSENOTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Chemin De Ligneville Le Bra, Martigny-les-Bains (88320) | PC Locaux | ZK6, ZK9 | 73 206 m² | 146 m² | 2025/11/20 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue De Ligneville, Martigny-les-Bains (88320) | PC Locaux | ZK124, ZK125 | 48 491 m² | 272 m² | 2020/11/06 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue De Ligneville, Martigny-les-Bains (88320) | PC Locaux | ZK124, ZK125 | 48 491 m² | 757 m² | 2019/10/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
