GAEC DES 3 COMMUNES - Permis de construire et DP

Active
450560677 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2003

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES 3 COMMUNES

GAEC DES 3 COMMUNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Croix.

Profil et organisation

GAEC DES 3 COMMUNES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12260 à SAINTE-CROIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES 3 COMMUNES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES 3 COMMUNES

Activité d’urbanisme de GAEC DES 3 COMMUNES

GAEC DES 3 COMMUNES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2024 - 28/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES 3 COMMUNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/02/2024 - 28/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES 3 COMMUNES

2 autorisations sur la période 28/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Croix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES 3 COMMUNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Derriere Le Four, Toulonjac (12200) PC Locaux 0A6, 0A7 5 760 m² 296 m² 2024/02/28
Les Cambous, Sainte-Croix (12260) PC Locaux 0F554, 0F543 15 165 m² 296 m² 2024/02/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES 3 COMMUNES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES 3 COMMUNES

Sources des informations sur GAEC DES 3 COMMUNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES 3 COMMUNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES 3 COMMUNES ?
GAEC DES 3 COMMUNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES 3 COMMUNES ?
Le profil de GAEC DES 3 COMMUNES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES 3 COMMUNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES 3 COMMUNES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES 3 COMMUNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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