GAEC DE VELICITAT - Permis de construire et DP

Active
422467019 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 23/11/1977

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE VELICITAT

GAEC DE VELICITAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lépaud.

Profil et organisation

GAEC DE VELICITAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23170 à LEPAUD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE VELICITAT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
23/11/1977

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE VELICITAT

Activité d’urbanisme de GAEC DE VELICITAT

GAEC DE VELICITAT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2015 - 16/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE VELICITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2015 - 16/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE VELICITAT

2 autorisations sur la période 17/06/2015 - 16/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Lépaud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE VELICITAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Velicitat, Lépaud (23170) PC Locaux C251, C252 50 002 m² 846 m² 2018/04/16
Velicitat, Lépaud (23170) PC Locaux E470 5 750 m² 840 m² 2015/06/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE VELICITAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE VELICITAT

Sources des informations sur GAEC DE VELICITAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE VELICITAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE VELICITAT ?
GAEC DE VELICITAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE VELICITAT ?
Le profil de GAEC DE VELICITAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE VELICITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE VELICITAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE VELICITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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