GAEC DE SILEZE - Permis de construire et DP

Active
403459258 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1996

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE SILEZE

GAEC DE SILEZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Lothain.

Profil et organisation

GAEC DE SILEZE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39230 à SAINT-LOTHAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE SILEZE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE SILEZE

Activité d’urbanisme de GAEC DE SILEZE

GAEC DE SILEZE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2021 - 05/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE SILEZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/04/2021 - 05/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE SILEZE

2 autorisations sur la période 10/04/2021 - 05/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Lothain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE SILEZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre Prouve, Saint-Lothain (39230) PC Locaux ZM13 8 411 m² 157 m² 2022/05/05
263 Rue De La Gissiere, Saint-Lothain (39230) PC Locaux ZL182 6 600 m² 396 m² 2021/04/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE SILEZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE SILEZE

Sources des informations sur GAEC DE SILEZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE SILEZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE SILEZE ?
GAEC DE SILEZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE SILEZE ?
Le profil de GAEC DE SILEZE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE SILEZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE SILEZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE SILEZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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