GAEC DE SERRE - Permis de construire et DP

Active
413903071 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1997

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE SERRE

GAEC DE SERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Serre-Nerpol.

Profil et organisation

GAEC DE SERRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 38470 SERRE-NERPOL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE SERRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1997

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE SERRE

Activité d’urbanisme de GAEC DE SERRE

GAEC DE SERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2015 - 19/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE SERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/03/2015 - 19/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE SERRE

2 autorisations sur la période 12/03/2015 - 19/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Serre-Nerpol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE SERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2413 Route De La Brunerie, Serre-Nerpol (38470) PC Locaux AC348 2 576 m² 223 m² 2019/12/19
Adresse Non Renseignée, Serre-Nerpol (38470) PC Locaux AC121, AC120 14 505 m² 491 m² 2015/03/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE SERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE SERRE

Sources des informations sur GAEC DE SERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE SERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE SERRE ?
GAEC DE SERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE SERRE ?
Le profil de GAEC DE SERRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE SERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE SERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE SERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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