GAEC DES ARPHANTS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DES ARPHANTS
GAEC DES ARPHANTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagnieu.
Profil et organisation
GAEC DES ARPHANTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38110 à MONTAGNIEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES ARPHANTS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1990
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES ARPHANTS
Activité d’urbanisme de GAEC DES ARPHANTS
GAEC DES ARPHANTS compte 3 autorisations recensées sur la période 27/05/2014 - 21/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES ARPHANTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES ARPHANTS
3 autorisations sur la période 27/05/2014 - 21/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montagnieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES ARPHANTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 87 Chemin Des Arphans, Montagnieu (38110) | PC Locaux | D292, D293 | 34 774 m² | 1 870 m² | 2021/01/21 |
| Les Arphants, Montagnieu (38110) | PC Locaux | D237, D266 | 81 934 m² | 1 544 m² | 2017/06/15 |
| 87 Chem Des Arphants, Montagnieu (38110) | PC Locaux | D292 | 17 873 m² | 480 m² | 2014/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES ARPHANTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES ARPHANTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES ARPHANTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.