FERME DU PAS DE L'AIGUILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
414040386 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1997

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de FERME DU PAS DE L'AIGUILLE

FERME DU PAS DE L'AIGUILLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chichilianne.

Profil et organisation

FERME DU PAS DE L'AIGUILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38930 à CHICHILIANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FERME DU PAS DE L'AIGUILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Sigle
VEO
Date de création
01/09/1997
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FERME DU PAS DE L'AIGUILLE

Activité d’urbanisme de FERME DU PAS DE L'AIGUILLE

FERME DU PAS DE L'AIGUILLE compte 7 autorisations recensées sur la période 08/11/2018 - 04/02/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU PAS DE L'AIGUILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

08/11/2018 - 04/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de FERME DU PAS DE L'AIGUILLE

6 autorisations sur la période 08/11/2018 - 04/02/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Chichilianne. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU PAS DE L'AIGUILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd N_7B Brochetiere, Chichilianne (38930) PC Locaux ZA5 11 050 m² 750 m² 2026/02/04
Chatelard, Saint-Maurice-en-Trièves (38930) PC Locaux ZB25 37 017 m² 1 905 m² 2021/12/09
Les Sequoias, Clelles (38930) PC Locaux AB496 18 006 m² 23 m² 2021/11/18
Longefonds, Clelles (38930) PC Locaux OC959 6 500 m² 50 m² 2021/11/08
Champ Marcel, Chichilianne (38930) PC Locaux ZB5 290 m² 2018/11/23
Adresse Non Renseignée, Chichilianne (38930) PC Locaux 60 m² 2018/11/08

Permis d'aménager de FERME DU PAS DE L'AIGUILLE

1 autorisation sur la période 30/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Chichilianne. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Route Du Berger Les Prayoux, Chichilianne (38930) PA ZB37 19 920 m² 2025/09/30

Répartition géographique des autorisations de FERME DU PAS DE L'AIGUILLE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FERME DU PAS DE L'AIGUILLE

Sources des informations sur FERME DU PAS DE L'AIGUILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME DU PAS DE L'AIGUILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME DU PAS DE L'AIGUILLE ?
FERME DU PAS DE L'AIGUILLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME DU PAS DE L'AIGUILLE ?
Le profil de FERME DU PAS DE L'AIGUILLE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FERME DU PAS DE L'AIGUILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FERME DU PAS DE L'AIGUILLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FERME DU PAS DE L'AIGUILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides