GAEC DE SERMAIZE - Permis de construire et DP

Active
407675503 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 12/06/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE SERMAIZE

GAEC DE SERMAIZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtenay.

Profil et organisation

GAEC DE SERMAIZE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71800 à CHATENAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE SERMAIZE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
12/06/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE SERMAIZE

Activité d’urbanisme de GAEC DE SERMAIZE

GAEC DE SERMAIZE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2014 - 15/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE SERMAIZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2014 - 15/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE SERMAIZE

2 autorisations sur la période 22/02/2014 - 15/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Châtenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE SERMAIZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sermaize, Châtenay (71800) PC Locaux A52 44 732 m² 440 m² 2016/09/15
Sermaize, Châtenay (71800) PC Locaux A953, A33 262 207 m² 777 m² 2014/02/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE SERMAIZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE SERMAIZE

Sources des informations sur GAEC DE SERMAIZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE SERMAIZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE SERMAIZE ?
GAEC DE SERMAIZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE SERMAIZE ?
Le profil de GAEC DE SERMAIZE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE SERMAIZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE SERMAIZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE SERMAIZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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