GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS - Permis de construire et DP

Active
338227085 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1986

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS

GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mélagues.

Profil et organisation

GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12360 à MELAGUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1986

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS

Activité d’urbanisme de GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS

GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2014 - 22/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2014 - 22/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS

2 autorisations sur la période 17/06/2014 - 22/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Mélagues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Pierre Des Cats, Mélagues (12360) PC Locaux AC19 11 740 m² 498 m² 2016/09/22
Saint Pierre Des Cats, Mélagues (12360) PC Locaux AC567 16 720 m² 2 100 m² 2014/06/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS

Sources des informations sur GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS ?
GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS ?
Le profil de GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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