GAEC DE RONDEFAYE - Permis de construire et DP

Active
389347048 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 30/07/1992

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE RONDEFAYE

GAEC DE RONDEFAYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ternant.

Profil et organisation

GAEC DE RONDEFAYE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 58250 à TERNANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE RONDEFAYE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
30/07/1992

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE RONDEFAYE

Activité d’urbanisme de GAEC DE RONDEFAYE

GAEC DE RONDEFAYE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2019 - 28/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE RONDEFAYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/02/2019 - 28/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE RONDEFAYE

2 autorisations sur la période 26/02/2019 - 28/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ternant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE RONDEFAYE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Velle, Ternant (58250) PC Locaux 0D370, 0D373 57 383 m² 1 008 m² 2020/07/28
La Velle, Ternant (58250) PC Locaux 0D371, 0D372 7 807 m² 2 m² 2019/02/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE RONDEFAYE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE RONDEFAYE

Sources des informations sur GAEC DE RONDEFAYE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE RONDEFAYE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE RONDEFAYE ?
GAEC DE RONDEFAYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE RONDEFAYE ?
Le profil de GAEC DE RONDEFAYE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE RONDEFAYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE RONDEFAYE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE RONDEFAYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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