GAEC DE REGEAT - Permis de construire et DP

Active
809853385 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2015

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE REGEAT

GAEC DE REGEAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faux-la-Montagne.

Profil et organisation

GAEC DE REGEAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23340 à FAUX-LA-MONTAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE REGEAT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE REGEAT

Activité d’urbanisme de GAEC DE REGEAT

GAEC DE REGEAT compte 3 autorisations recensées sur la période 27/05/2016 - 03/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE REGEAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/05/2016 - 03/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE REGEAT

3 autorisations sur la période 27/05/2016 - 03/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Faux-la-Montagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE REGEAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Regeat, Faux-la-Montagne (23340) PC Locaux BX72, BX71 52 890 m² 1 m² 2023/11/03
Regeat, Faux-la-Montagne (23340) PC Locaux BX72 49 805 m² 1 940 m² 2020/02/06
Regeat, Faux-la-Montagne (23340) PC Locaux BX53 52 890 m² 435 m² 2016/05/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE REGEAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE REGEAT

Sources des informations sur GAEC DE REGEAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE REGEAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE REGEAT ?
GAEC DE REGEAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE REGEAT ?
Le profil de GAEC DE REGEAT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE REGEAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE REGEAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE REGEAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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