GAEC DE PERCHE - Permis de construire et DP

Active
528938509 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2010

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE PERCHE

GAEC DE PERCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brousse.

Profil et organisation

GAEC DE PERCHE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23700 à BROUSSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE PERCHE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE PERCHE

Activité d’urbanisme de GAEC DE PERCHE

GAEC DE PERCHE compte 3 autorisations recensées sur la période 31/07/2015 - 22/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE PERCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

31/07/2015 - 22/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE PERCHE

3 autorisations sur la période 31/07/2015 - 22/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Brousse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE PERCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Brousse (23700) PC Locaux 0A183, 0A175 35 676 m² 54 m² 2025/11/22
Ld Puy De La Courbe, Brousse (23700) PC Locaux A452 3 772 m² 188 m² 2020/08/12
Bourg, Brousse (23700) PC Locaux A171, A170 18 498 m² 24 m² 2015/07/31

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE PERCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE PERCHE

Sources des informations sur GAEC DE PERCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE PERCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE PERCHE ?
GAEC DE PERCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE PERCHE ?
Le profil de GAEC DE PERCHE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE PERCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE PERCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE PERCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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