GAEC DE MONTOUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DE MONTOUX
GAEC DE MONTOUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Domsure.
Profil et organisation
GAEC DE MONTOUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01270 à DOMSURE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE MONTOUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE MONTOUX
Activité d’urbanisme de GAEC DE MONTOUX
GAEC DE MONTOUX compte 3 autorisations recensées sur la période 08/08/2015 - 31/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE MONTOUX
3 autorisations sur la période 08/08/2015 - 31/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Domsure.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTOUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Tournelle, Pirajoux (01270) | PC Locaux | A1287, A1613 | 231 550 m² | 245 m² | 2026/03/31 |
| Le Montoux, Domsure (01270) | PC Locaux | ZV107, ZV109 | 63 479 m² | 240 m² | 2023/01/26 |
| Le Montoux, Domsure (01270) | PC Locaux | ZV38 | 61 304 m² | 212 m² | 2015/08/08 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONTOUX
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE MONTOUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE MONTOUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.