GAEC DE MONTAIGUT - Permis de construire et DP

Active
395264526 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1994

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MONTAIGUT

GAEC DE MONTAIGUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Broquiès.

Profil et organisation

GAEC DE MONTAIGUT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12480 à BROQUIES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MONTAIGUT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTAIGUT

Activité d’urbanisme de GAEC DE MONTAIGUT

GAEC DE MONTAIGUT compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2017 - 16/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTAIGUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/08/2017 - 16/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTAIGUT

2 autorisations sur la période 02/08/2017 - 16/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Broquiès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTAIGUT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Sigaliere, Broquiès (12480) PC Locaux 0I186, 0I111 32 180 m² 1 109 m² 2025/10/16
Montegut, Broquiès (12480) PC Locaux I188 37 000 m² 191 m² 2017/08/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONTAIGUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE MONTAIGUT

Sources des informations sur GAEC DE MONTAIGUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MONTAIGUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MONTAIGUT ?
GAEC DE MONTAIGUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MONTAIGUT ?
Le profil de GAEC DE MONTAIGUT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MONTAIGUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MONTAIGUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MONTAIGUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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